Conditions d'utilisation

Objet

Les présentes conditions encadrent la consultation du site doucezarie.com ainsi que l'utilisation du service d'organisation de l'information numérique proposé sous la marque Doucezarie. Leur lecture est recommandée avant toute utilisation du site ou soumission d'une demande d'accès.

La consultation des pages publiques du site vaut acceptation de ces conditions.

Nature du service

Doucezarie est un service numérique destiné à l'organisation, au classement et à la consultation d'informations structurées. Il s'agit d'un service à vocation informative et organisationnelle, non d'une plateforme de communication sociale, d'un service de conseil ou d'un outil à vocation transactionnelle.

Les descriptions publiées sur ce site reflètent les caractéristiques générales du service telles qu'elles sont connues à la date de publication. Elles ne constituent pas un engagement contractuel sur des fonctionnalités précises.

Accès au service

La consultation des informations publiques de ce site est libre et ne nécessite pas d'enregistrement. L'accès aux fonctions complètes du service est conditionné à l'examen d'une demande préalable soumise via le formulaire de contact.

Doucezarie se réserve le droit de refuser une demande d'accès sans avoir à en justifier le motif. L'accès accordé peut être suspendu ou révoqué en cas d'utilisation contraire aux présentes conditions.

Utilisation autorisée

Le site doucezarie.com est mis à disposition à des fins de consultation et d'information. Toute utilisation contraire à ces fins, notamment :

• La reproduction non autorisée du contenu à des fins commerciales.
• L'utilisation de procédés automatisés de collecte de données sans accord préalable.
• Toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes du service.
• La soumission d'informations inexactes ou trompeuses via le formulaire de contact.

...est interdite et peut entraîner la suspension de l'accès et, le cas échéant, des suites appropriées.

Contenu du site

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et reflètent l'état des connaissances disponibles à la date de mise à jour. Doucezarie s'efforce de maintenir ces informations exactes et à jour, mais ne garantit pas leur exhaustivité ni leur exactitude absolue.

Les descriptions de capacités du service distinguent les fonctions disponibles des projections hypothétiques. Toute formulation ambiguë doit être interprétée dans le sens le plus restrictif.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site doucezarie.com, incluant les textes, l'organisation des rubriques, les illustrations et les éléments graphiques, est la propriété de Doucezarie SAS ou de ses ayants droit. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable.

Limitation de responsabilité

Doucezarie ne saurait être tenu responsable des conséquences découlant d'une interprétation erronée des informations publiées sur ce site, d'une interruption temporaire du service ou d'une décision prise sur la seule base des informations consultées.

Le service est fourni en l'état, sans aucune garantie implicite de disponibilité continue, d'exactitude totale ou d'adéquation à un usage particulier.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur application, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours.

Contact

Pour toute question relative à ces conditions, adressez-vous à :

Voir également : Politique de confidentialité.